Aller au contenu

Mentions légales

Identification
Le présent site Domaine Millet et accessible depuis l'adresse : http://www.millet-sancerre.com

Hébergeur :
o2switch SARL, au capital de 100000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le Siret : 510 909 80700024.
Coordonnées :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Le présent site est édité pour Domaine FRANCK MILLET qui gère de plein droit le contenu de ce site.
Siret : 41391879800013
Adresse : 68 Rue Saint-Vincent
CP : 18300
Ville : Bue
Téléphone : 02 48 54 25 26
E-Mail de contact : franck.millet@wanadoo.fr

Ci-après mentionnée Domaine FRANCK MILLET, l'ayant droit

L'ayant droit s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l’accès à ces informations.
Toutefois, ils décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site
- survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site
- et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, en ce compris notamment, mais non exclusivement, les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles
L'ayant droit s’engagent à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Domaine FRANCK MILLET
68 Rue Saint-Vincent
18300 Bue
ou un e-mail à : franck.millet@wanadoo.fr

Finalités de la collecte
L'ayant droit sont amené à vous demander des informations personnelles, à des fins de gestion administrative et commerciale et notamment :
- lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter
- lorsque vous passez une commande
- lorsque vous nous soumettez une candidature
- lorsque vous participez à un jeu, à un concours, ou à un sondage.

Conformément aux obligations légales nous conservons ces données selon des durées limitées dans le temps proportionnel aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées. Ainsi, les données communiquées dans le cadre de l’inscription à la newsletter seront conservées jusqu'à désinscription de l’internaute. S’agissant des données communiquées pour toute commande en ligne, leur conservation n’excédera pas 5 ans. Les données collectées le sont à l’usage exclusif de l'ayant droit.

Droits de propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site et le site lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur. Ces éléments appartiennent à l'ayant droit ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé l'ayant droit à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite de l'ayant droit.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Liens
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dans la mesure où l'ayant droit ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites. Par ailleurs, l'ayant droit se réserve le droit d’autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement.